Communication & Institutions

Projet de loi olympique et groupes d’études à l’Assemblée nationale

« Pendant ce temps au Parlement… », rubrique animée par Communication & Institutions dans la lettre d’information hebdomadaire du blog d’Olbia Conseil.

La loi olympique bientôt en fin de parcours

La grosse info de la semaine, c’est l’adoption à une large majorité du projet de loi olympique au Sénat. Les sénateurs ont donc assuré la propreté de la Seine (cf. notre lettre de la semaine 5), renforcé la protection des marques olympiques et imposé « une représentation équilibrée entre les femmes et les hommes » au sein du CNOSF. Ils se sont également inquiétés de la diffusion en clair des images des jeux, dont les droits sont détenus par Discovery Channel. Laura Flessel s’est engagée à ce que « les négociations en cours se concluent par une solution qui permettrait à tous les Français d’avoir accès aux retransmissions des compétitions. » Prochaine étape : une commission mixte paritaire (7 députés, 7 sénateurs, autant de suppléants) se réunira le 20 février pour tenter d’aboutir à un accord entre les deux assemblées sur les dispositions modifiées par le Sénat.

Groupes d’études sur le sport à l’Assemblée : ça avance

On vous en avait parlé il y a 15 jours, l’Assemblée nationale va constituer 2 groupes d’études intitulés « économie du sport » et « sport ». Le premier sera co-présidé par Pierre-Yves Bournazel (UDI, Agir et Indépendants, Paris) et Cédric Roussel (La République  en Marche, Alpes-Maritimes) ; le second sera présidé par François Cormier-Bouligeon (La République en Marche, Cher), ex- chef de cabinet adjoint du ministre de l’Economie de 2014 à 2016, un certain Emmanuel Macron. Les groupes devraient se constituer d’ici une quinzaine de jours.